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Responsable éditorial : Éric BAISSON
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Infos :
Toutes les photographies et les textes exposés ici sont la propriété exclusive de leur auteur. Conformément à l’article L 335-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’utilisation d’une oeuvre sans l’autorisation préalable de son auteur constitue un délit civil et pénal.
En ce qui concerne les tarifs de droits de cession, j’applique généralement ceux de La SOFAM
Toute exploitation sans droits de cession (une note d’auteur) vaudra une surfacturation et/ou une (ou plusieurs) majoration. Voici quelques exemples :
- Exploitation sans accord d’une photo ou d’un texte : 220 euros minimum TTC.
- Exploitation non prévue dans les droits de cessions d’une photo ou d’un texte : 220 euros minimum TTC.
- Absence d’adresse de facturation ou non-réponse en cas d’utilisation sans accord préalable : 220 euros TTC.
- Absence de crédit de l’auteur de la photographie ou du texte : 100 % du prix de cession normal.
- Recadrage non autorisé de photo ou coupure de texte : 100 % du prix de cession normal.
- Inversion ou rotation de l’image non autorisée : 100 % du prix de cession normal.
- Modification de la colorimétrie de l’image non autorisée: 100 % du prix de cession normal.
- Inscription ou incrustation sur l’image non autorisée : 100 % du prix de cession normal.
- Etc.
Ceci est valable pour toutes les exploitations, même pour celles qui ne sont pas commerciales (blogs, forums…).
Vous l’aurez compris, si vous souhaitez utiliser une de mes photographies ou un de mes textes, il est dans l’intérêt de tout le monde de me demander un devis puis d’établir une note d’auteur (sans surfacturation et sans majoration) qui listera et vous cèdera tous les droits d’utilisation dont vous avez besoin.
N’hésitez pas à me contacter pour toute demande de renseignements.